DOMAINE RUBENS CREMIEUX
Présentation de la marque DOMAINE RUBENS CREMIEUX
Déposée le 3 juin 1999 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION – CAVE SAINT MARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DOMAINE RUBENS CREMIEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-28 du 9 juillet 1999.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE RUBENS CREMIEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99795453.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE RUBENS CREMIEUX arrivera à expiration en date du 3 juin 2029.
COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION – CAVE SAINT MARC a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 18 février 2008 - Concession de licence n°468899 - Publication au BOPI 2008-02-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-46
Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28
Renouvellement sans limitation le 31 mars 2009 n°2402998 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-03-31
Renouvellement sans limitation le 1 mars 2019 n°2708276 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-03-01